Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.A.T.
HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC., société organisée sous les lois de la Province de l'Ontario

Numéro de dépôt :
1431681
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque H.A.T.

Déposée le 22 octobre 1987 par la société HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.A.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC domicilié(e) 10 Benton Road, TORONTO, ONTARIO, CANADA M6M 3G4. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque H.A.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC a également déposé les autres marques suivantes : PAY MED , ALARM CENTRAL , HAT HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC


HEALTH ASSISTANCE FOR TRAVELLERS INC., société organisée sous les lois de la Province de l'Ontario - 10 Benton Road, TORONTO, ONTARIO, CANADA M6M 3G4. - Canada


CABINET REGIMBEAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°41445 - Publication au BOPI 1988-12

Services d'assistance et de soins concernant la santé pour voyageurs.